Marque enregistrée - Marque en vigueur

BILLES DE MIEL
CULTURE MIEL, société anonyme

Numéro de dépôt :
4306969
Date de dépôt :
13/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2026
BILLES DE MIEL de CULTURE MIEL

Présentation de la marque BILLES DE MIEL

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2016 par la Société Anonyme (SA) CULTURE MIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BILLES DE MIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CULTURE MIEL domicilié(e) Zone d'Activités, 81 rue de la Baraudière - 45700 - Villemandeur - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 291 514 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER, M. David Bilquey domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque BILLES DE MIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4306969.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BILLES DE MIEL arrivera à expiration en date du 13 octobre 2026.

CULTURE MIEL a également déposé les autres marques suivantes : Saint Ambroise , LE RUCHER GOURMAND


CULTURE MIEL, société anonyme - Zone d'Activités, 81 rue de la Baraudière - 45700 - Villemandeur - France - SIREN 343291514


CABINET FLECHNER, M. David Bilquey - 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Miel, notamment miel pour sucrer des boissons.